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Marques déposées par Conseil général de la MancheTODO
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manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche
Marque expirée - Marque en non vigueur

manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche
Conseil général de la Manche collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3506018
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2017
manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche de Conseil général de la Manche

Présentation de la marque manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche

Déposée le 5 juin 2007 par Conseil général de la MancheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche »

Le déposant est Conseil général de la MancheTODO domicilié(e) 98 route de Candol,50008 SAINT-LO Cedex - 50008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de la Manche domicilié(e) 98 route de Candol,50008 SAINT-LO Cedex - 50008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 22 25 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche est expirée depuis le 5 juin 2017.

Conseil général de la Manche a également déposé les autres marques suivantes : lamanche.net , Katuvu , LES 7 MERVEILLES DE LA MANCHE , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche , La Baie du Mont-Saint-Michel , LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL OPERATION GRAND SITE , les Relais Voile , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , LA MANCHE


Conseil général de la Manche collectivité territoriale - 98 route de Candol,50008 SAINT-LO Cedex - 50008 - France


Conseil général de la Manche - 98 route de Candol,50008 SAINT-LO Cedex - 50008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.